Skip to content Skip to footer

Mentions légales

Close

Définitions

 

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.

Prestations et Services : les quilles de David met à disposition des Clients.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos. Informations clients : Ci-après dénommé « Information(s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par les quilles de David pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet de les quilles de David l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire : David Charron

Responsable publication : David Charron

contact@lesquillesdedavid.fr

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Direction de Création du site : David Charron

Webmaster : David Charron

Hébergeur : Le site les quilles de David est hébergé par

  • 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada

Délégué à la protection des données : David Charron

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site. L’utilisation du site les quilles de David implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site les quilles de David sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par les quilles de David, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web les quilles de David est mis à jour régulièrement par les quilles de David responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Description des services fournis

 

Le site internet les quilles de David a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. les quilles de David s’efforce de fournir sur le site les quilles de David des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site les quilles de David sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site les quilles de David ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Limitations contractuelles sur les données techniques

 

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. Le site les quilles de David est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année.

Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal. les quilles de David et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

les quilles de David est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de les quilles de David. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

les quilles de David agit en tant qu’éditeur du site. les quilles de David est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’elle publie. les quilles de David ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet les quilles de David, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. les quilles de David ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site les quilles de David.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. les quilles de David se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, les quilles de David se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

Gestion des données personnelles

 

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

 

RESPONSABLES DE LA COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : David Charron. En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, les quilles de David s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que les quilles de David traite des Données Personnelles, elle prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles elle les traite.

 

Finalité des données collectées

 

les quilles de David est susceptible de traiter tout ou partie des données :

  • Pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.
  • Pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
  • Pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
  • Pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur les quilles de David : adresse email
  • Pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

les quilles de David ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de les quilles de David disposent des droits suivants :

  • Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs.
  • Droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication, ou la conservation est interdite.
  • Droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD).
  • Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD).
  • Droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD).
  • Droit à la portabilité des données que les Utilisateurs ont fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD).
  • Droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui les quilles de David devra communiquer (ou non) ses données à un tiers désigné.

Dès que les quilles de David a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, les quilles de David s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment les quilles de David utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’opposer à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter les quilles de David par écrit à l’adresse suivante : les quilles de David, 17 Rue de Lann Vrihan, 56450 Le Hézo. Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que les quilles de David corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à les quilles de David par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de les quilles de David peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

 

Non-communication des données personnelles

 

les quilles de David s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, les quilles de David reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent des garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). les quilles de David s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées.

Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de les quilles de David, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises.

Par ailleurs, les quilles de David ne collecte aucune « données sensibles ». Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de les quilles de David et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique. Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de les quilles de David sont principalement les agents de notre service client.

 

Notification d’incident

 

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen.

Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site les quilles de David n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de les quilles de David et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site les quilles de David.

 

Sécurité

 

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles, les quilles de David utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe. Lors du traitement des Données Personnelles, les quilles de David prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site les quilles de David contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de les quilles de David. Cependant, les quilles de David n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

 

« Cookies »

 

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

les quilles de David est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées et les recherches effectuées. Ces informations permettent à les quilles de David d’améliorer le contenu du Site et la navigation de l’utilisateur. Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter, de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

 

L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie ne soit enregistré dans son terminal. les quilles de David informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque les quilles de David ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, les quilles de David décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par les quilles de David, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour les quilles de David d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur.

Qu’est ce qu’un cookie

 

Un cookie est un petit fichier constitué de lettres et de chiffres, et téléchargé sur votre ordinateur lorsque vous accédez à certains sites Web. En général, les cookies permettent à un site Web de reconnaître l’ordinateur de l’utilisateur.

La chose la plus importante à savoir sur les cookies que nous plaçons est qu’ils servent à améliorer la convivialité de notre site web, par exemple en mémorisant les préférences du site et les paramètres linguistiques.

Pourquoi utilisons-nous des cookies ?

 

Nous pouvons utiliser des cookies et d’autres technologies similaires pour un certain nombre de raisons, par exemple : i) pour des besoins de sécurité ou de protection contre la fraude, et afin d’identifier et de prévenir les cyber-attaques, ii) pour vous fournir le service que vous avez choisi de recevoir de notre part, iii) pour contrôler et analyser les performances, le fonctionnement et l’efficacité de notre service et iv) améliorer votre expérience utilisateur.

 Vos choix

 

Pour en savoir plus sur les cookies, notamment sur la manière de voir quels cookies ont été définis et de comprendre comment les gérer, les supprimer ou les bloquer, visitez https://aboutcookies.org/ ou https://www.allaboutcookies.org/fr/.

Il est également possible d’empêcher votre navigateur d’accepter les cookies en modifiant les paramètres concernés dans votre navigateur. Vous pouvez généralement trouver ces paramètres dans le menu « Options » ou « Préférences » de votre navigateur.

Veuillez noter que la suppression de nos cookies ou la désactivation de futurs cookies ou technologies de suivi pourront vous empêcher d’accéder à certaines zones ou fonctionnalités de nos services, ou pourront autrement affecter négativement votre expérience d’utilisateur.

Les liens suivants peuvent être utiles, ou vous pouvez utiliser l’option « Aide » de votre navigateur.

Pour refuser et empêcher que vos données soient utilisées par Google Analytics sur tous les sites Web, consultez les instructions suivantes : 

https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

Il se peut que nous modifiions cette politique en matière de cookies. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour obtenir les dernières informations sur les cookies.